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Décisions rendues

Type d'organisme

Recommandation 2023-07

13 novembre 2023
Organisme:
Municipalité de La Minerve
Contrat ou processus visé:
1720504
Objet du contrat:
Mise en œuvre d’un programme quinquennal de lutte contre le myriophylle à épis au Lac Chapleau
Sommaire:
Recommandations formulées au Conseil municipal de la Municipalité de La Minerve concernant le processus identifié au SEAO sous le numéro de référence 1720504

Recommandation 2023-06

28 septembre 2023
Organisme:
Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec
Contrat ou processus visé:
1654993
Objet du contrat:
Acquisition d’un monteur avec colorateur de lames, ainsi que certains consommables nécessaires à son fonctionnement
Sommaire:
Recommandations formulées au dirigeant du Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec concernant l'adjudication d'un contrat à la suite du processus d'appel d'offres identifié sous le numéro de référence 1654993.

Suspension levée – Appel d'offres 1742956

27 septembre 2023
Organisme:
Institut de technologie agroalimentaire du Québec
Contrat ou processus visé:
1742956
Objet du contrat:
Acquisition de pare-feux et de maintenance Fortinet
Sommaire:
Suspension levée, la démarche contractuelle étant jugée conforme par l'AMP.

Suspension levée - Appel d'offres 1714042

01 septembre 2023
Organisme:
CHU de Québec-Université Laval
Contrat ou processus visé:
1714042
Objet du contrat:
Endoscopes pour endoscopie digestive.
Sommaire:
Suspension levée, la démarche contractuelle étant jugée conforme par l'AMP.

Suspension levée - Appel d'offres 1720522

04 août 2023
Organisme:
Centre universitaire de santé McGill
Contrat ou processus visé:
1720522
Objet du contrat:
Acquisition d’un localisateur des tumeurs et des ganglions Sentimag
Sommaire:
Suspension levée, la démarche contractuelle étant jugée conforme par l'AMP.

Suspension levée - Appel d'offres 1718324

03 août 2023
Organisme:
Ville de Saint-Jérôme
Contrat ou processus visé:
1718324
Objet du contrat:
Acquisition d'un bloc sanitaire autonettoyant préfabriqué de marque Urbenblu
Sommaire:
Suspension levée, la démarche contractuelle étant jugée conforme par l'AMP.

Suspension levée - Appel d'offres 1715892

03 août 2023
Organisme:
Réseau de Transport Métropolitain (EXO)
Contrat ou processus visé:
1715892
Objet du contrat:
Services de nature technique
Sommaire:
Suspension levée, la démarche contractuelle étant jugée conforme par l'AMP.

Suspension levée - Appel d'offres 1714889

20 juin 2023
Organisme:
Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Est
Contrat ou processus visé:
1714889
Objet du contrat:
Acquisition de pompes volumétriques
Sommaire:
Suspension levée, la démarche contractuelle étant jugée conforme par l'AMP.

Ordonnance 2023-03

19 juin 2023
Organisme:
Ministère du Tourisme
Contrat ou processus visé:
1585661 et 1626152
Objet du contrat:
Contrat de services professionnels pour le développement de l’écosystème Bonjour Québec et contrat de renouvellement et d’acquisition de licences pour des données sur le tourisme.
Sommaire:
Décision concernant deux processus contractuels du ministère du Tourisme identifiés au SEAO sous les numéros 1585661 et 1626152.

Suspension levée - Appel d'offres 1701938

19 juin 2023
Organisme:
Ville de Deux-Montagnes
Contrat ou processus visé:
1701938
Objet du contrat:
Acquisition et livraison d’une souffleuse à neige
Sommaire:
Suspension levée, la démarche contractuelle étant jugée conforme par l'AMP.